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Le Blogue de

l'Avocate devant le cabinet

  • Me Jennifer Guay

Naviguer dans le monde des organismes sans but lucratif



Que tu envisages de créer ton propre organisme sans but lucratif (OSBL) (aussi appelé organisme à but non lucratif - OBNL) ou que tu veuilles en savoir plus sur leur fonctionnement, cet article de blogue est fait pour toi.

 

Nous allons explorer ce qu'est un organisme sans but lucratif, qui sont ses membres, les organes et les fonctions possibles, et pourquoi nous sommes là pour t'aider à concrétiser tes projets.

 

Qu'est-ce qu'un organisme sans but lucratif ?

Un organisme sans but lucratif est une entité juridique qui poursuit des objectifs sociaux, éducatifs, religieux, culturels ou philanthropiques, sans chercher à réaliser des profits pour ses membres. Contrairement à une entreprise à but lucratif (entreprise individuelle, SENC, INC., etc.), les bénéfices générés par un OSBL sont réinvestis dans la réalisation de sa mission sociale.

 

Qui sont les membres d'un OSBL ?

 

Les membres d'un OSBL peuvent être variés, allant des fondateurs aux bénévoles en passant par les membres actifs et les donateurs. Chaque membre contribue à sa manière au fonctionnement et à la réalisation de la mission de l'organisme.

 

C’est dans les règlements généraux de l’OSBL que l’organisme vient définir un processus pour devenir membre. C’est général au conseil d’administration (CA) de traiter les demandes d’adhésion. Ces mêmes règlements généraux peuvent définir des critères d’éligibilité pour l’adhésion et créer différentes catégories de membres.

 

Organes et fonctions

 

1-    Le Conseil d’administration (CA)

 

Le conseil d'administration est l'organe décisionnel de l'OSBL. Il est composé de membres élus ou nommés et est chargé de définir les orientations stratégiques, de prendre des décisions importantes et de veiller à la bonne gestion de l'organisme. Ces membres sont donc désignés comme les administrateurs et administratrices de l’OSBL.

 

Le conseil d’administration est donc composé de personnes qui agissent au nom de l’organisme. Les administratrices et administrateurs ne sont pas des employés de l’OSBL, mais l’organisme peut les payer pour leur travail. Si c’est le cas, le conseil d’administration définit leur rémunération et le montant doit être raisonnable.

 

Les administratrices et administrateurs doivent être honnêtes et loyaux envers l’OSBL. Ainsi, chaque membre du CA a le devoir de toujours agir dans le meilleur intérêt de l’organisme.

 

2-    Le Président

 

Le président du conseil d'administration est souvent le visage public de l'OSBL. Il préside les réunions du conseil, représente l'organisme dans les événements officiels et supervise les activités générales de l'organisation. Ce poste est requis pour tout OSBL et il est choisi par le CA.

 

3-     Le Secrétaire

 

Requis, c’est le CA qui choisit sa ou son secrétaire. Ses responsabilités principales sont de conserver les registres de l’organisme, rédiger et signer les procès-verbaux des réunions, en plus de s’acquitter de toutes autres responsabilités administratives, notamment celles indiquées dans les règlements généraux de l’OSBL.

 

4-    La Direction générale (DG)

 

La direction générale est responsable de la gestion quotidienne de l'OSBL. Elle met en œuvre les décisions du conseil d'administration, supervise le personnel salarié et veille à ce que les objectifs de l'organisme soient atteints.

 

Un OSBL n’a pas l’obligation d’attribuer ou de créer un poste de direction générale, et le CA peut engager la personne qu’il souhaite pour exercer cette fonction, pourvu qu’elle ait les compétences nécessaires. 

 

5-    Les Bénévoles

 

Les bénévoles sont le cœur battant de nombreux OSBL. Leur engagement désintéressé et leur dévouement contribuent à la réussite des activités et des projets de l'organisme. C’est le CA qui décide qui doit superviser les bénévoles de l’OSBL, où cette tâche est souvent déléguée à la direction générale.

 

6-    Les différents comités

 

Selon les besoins et les activités de l'OSBL, différents comités peuvent être mis en place, tels que le comité des finances, le comité des événements, le comité de gouvernance, etc. Chaque comité a un rôle spécifique dans le fonctionnement de l'organisme.

 

Le conseil d’administration décide de créer ou non des comités et qui en fera partit, comme un comité exécutif qui peut aider à la gestion quotidienne de l’OSBL. 

 

Pourquoi un conseiller juridique est-il essentiel pour ton OSBL ?

 

Créer et gérer un OSBL peut être complexe, surtout sur le plan juridique. C'est là que nous intervenons. Notre cabinet spécialisé en droit des affaires est là pour t'accompagner à chaque étape de ton projet d'OSBL.

 

Comment pouvons-nous t’accompagner?

 

  1. Création de ton OSBL : Nous mettons sur pied l’OSBL, nous rédigeons les statuts et règlements de ton organisme, et nous effectuons les démarches nécessaires pour son enregistrement.

  2. Conseils juridiques : Nous t'apportons des conseils juridiques personnalisés pour répondre à tes questions sur la gouvernance, les contrats et toutes les autres questions juridiques liées à la gestion de ton OSBL.

  3. Gestion des conflits : En cas de litige ou de conflit, notre cabinet expérimenté et spécialisé est là pour te conseiller et défendre les intérêts de ton organisme.

 

Ensemble, faisons une différence

 

Les OSBL jouent un rôle essentiel dans notre société en œuvrant pour le bien commun et en répondant aux besoins de notre communauté. Si tu as un projet d'OSBL en tête ou si tu as besoin de conseils juridiques pour gérer ton organisme existant, n'hésite pas à nous contacter. Au Cabinet, nous sommes là pour t'accompagner dans la réalisation de tes projets. Ensemble, faisons une différence dans le monde qui nous entoure. Écris-nous pour tous tes besoins en lien avec ton OSBL.

 

À bientôt pour concrétiser tes idéaux et tes aspirations !

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Le contenu des articles ne constitue pas une opinion juridique. Le contenu des articles représente l’état du droit en vigueur au moment de la rédaction de l’article et ne garanti pas son applicabilité dans le temps. 

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